En tant que professionnel indépendant, la rentabilité de votre activité dépend grandement de votre capacité à comprendre et à gérer efficacement vos responsabilités fiscales. L’un des aspects importants de cette gestion financière concerne les bénéfices non commerciaux ou BNCe terme peut prêter à confusion ou même générer une certaine appréhension, mais sa maîtrise est essentielle pour maximiser le profit de votre entreprise. Ce guide détaillé vous aidera à comprendre ce que sont les BNC, comment les déclarer et comment les gérer de façon optimale afin de maximiser votre profit.
Comprendre les bénéfices non-commerciaux (BNC)
Les Bénéfices Non Commerciaux, plus communément appelés BNC, se réfèrent aux revenus générés par une activité professionnelle non commerciale exercée de façon indépendante. Cette catégorie englobe un vaste champ de professions libérales, allant des avocats aux médecins, des architectes aux psychothérapeutes. Les prestataires de services, les titulaires de charges et offices, comme les notaires, rentrent également dans cette catégorie. De même, les personnes qui exercent une activité artistique ou encore les instructeurs de yoga sont également concernés par les BNC.
Qui est concerné par les bénéfices non-commerciaux (BNC) ?
Cela peut sembler complexe, mais en somme, si vous exercez une activité professionnelle de manière indépendante, vous êtes concerné par les BN, cela inclut non seulement les indépendants classiques tels que les consultants, mais aussi les personnes qui ont choisi le régime du micro-entrepreneur. Certaines entreprises unipersonnelles sont également concernées, comme les Entreprises Individuelles à Responsabilité Limitée (EIRL).
Il convient cependant de préciser que les revenus issus de certaines activités particulières comme la location meublée non-professionnelle, les loyers perçus en contrepartie de la location d’un bien immobilier nu, les pensions alimentaires versées en cas de divorce, sont également considérés comme des BNC.
Les régimes fiscaux relatifs aux BNC
Une fois que vous avez déterminé que vous êtes concerné par les BNC, la question qui se pose est celle de savoir comment les déclarer. Il existe en France deux principaux régimes fiscaux applicables aux BNC : d’une part, le régime micro-BNC et d’autre part, le régime de la déclaration contrôlée.
Le régime micro-BNC
Le régime micro-BNC est particulièrement conçu pour les petites structures dont le revenu annuel ne dépasse pas un certain seuil défini par la loi fiscale (actuellement fixé à 70 000 euros en 2021). Ce régime propose une méthode de calcul simplifiée du bénéfice imposable, basée sur un abattement forfaitaire pour frais professionnels fixé à 34 % du chiffre d’affaires annuel.
Il peut sembler tentant de choisir ce régime, car il offre une certaine simplicité : pas de comptabilité à tenir, juste le montant total des recettes à indiquer lors de votre déclaration de revenus. Cependant, il est essentiel de comprendre que ce régime n’est pas nécessairement avantageux pour tous les indépendants. En effet, si vos charges réelles sont supérieures à l’abattement forfaitaire de 34 %, vous risquez d’être perdant. Dans ce cas, il serait préférable d’opter pour l’autre régime.
Le régime de la déclaration contrôlée
Le régime de la déclaration contrôlée est applicable si vous dépassez le seuil du régime micro-BNC ou si vous décidez d’opter volontairement pour ce régime. Il impose cependant des obligations comptables plus lourdes : vous devez tenir une comptabilité détaillée de toutes vos opérations commerciales et vous pouvez déduire l’intégralité de vos charges professionnelles réelles de votre chiffre d’affaires. Cette option peut sembler plus contraignante, mais elle offre davantage de possibilités de déduction fiscale. En effet, toutes vos dépenses réellement engagées pour votre activité sont déductibles.
La déclaration des BNC
La déclaration des BNC repose sur le formulaire 2035, qui doit être rempli avec précision et attention. Ce formulaire regroupe toutes les informations relatives à vos revenus et à vos dépenses. Il faut donc indiquer clairement tous vos revenus d’exploitation (les recettes perçues), ainsi que toutes vos dépenses et charges déductibles, aussi variées soient-elles : achat de matériels, locaux professionnels, frais de déplacement, frais de formation, honoraires versés à des sous-traitants, etc.
Pour maximiser vos bénéfices, pensez à prendre en compte toutes les dépenses déductibles, même celles qui peuvent sembler anodines au premier abord, car elles peuvent rapidement s’accumuler et vous permettre de réduire vos impôts significativement. Il est également important de noter qu’il vaut mieux trop déclarer que pas assez, car toute omission pourrait potentiellement faire l’objet d’une pénalité en cas de contrôle fiscal.
C’est ici que la valeur d’un expert-comptable prend tout son sens. Si la fiscalité n’est pas votre domaine de prédilection, ou si vous avez des doutes sur certaines de vos dépenses, n’hésitez pas à solliciter l’aide d’un comptable. Il saura vous guider dans le remplissage de votre formulaire et pourra vous faire bénéficier de son expertise en matière de déductions fiscales.
Gérer les BNC pour maximiser votre profit
Gérer de façon efficace ses BNC peut s’avérer être un levier puissant pour augmenter la rentabilité de votre activité. En optimisant la déclaration de vos revenus, vous pouvez minimiser votre base imposable et ainsi diminuer le montant global de vos impôts. Chaque euro économisé sur vos impôts est un euro directement ajouté à votre bénéfice net, d’où l’importance de ne négliger aucune déduction fiscale à laquelle vous avez droit.
Il convient ici de préciser que la gestion des BNC ne s’arrête pas à la simple déclaration de revenus. Elle englobe de nombreuses facettes de votre activité, comme la gestion de vos dépenses, le choix de votre régime fiscal, la gestion de vos investissements, entre autres. En somme, c’est toute votre stratégie financière qui doit être pensée en fonction de cette dimension fiscale.
De même, l’optimisation de vos BNC ne doit pas uniquement intervenir au moment de la déclaration de vos revenus. C’est tout au long de l’année que vous devez avoir en tête cette problématique. Par exemple, avant de vous engager sur une dépense importante, demandez-vous toujours si celle-ci pourrait être déductible ou non. De même, avant de choisir un investissement, pensez toujours à évaluer son impact fiscal.
Conclusion
Il est clair que la gestion des BNC est un domaine complexe, mais essentiel pour tout professionnel indépendant soucieux de maximiser son profit. Une bonne planification, une compréhension claire des différentes dispositions et le recours à des experts qualifiés peuvent vous aider à transformer cette complexité en une véritable opportunité. Ainsi, au lieu de voir les BNC comme une contrainte, considérez-les comme un levier puissant de maximisation de votre profit.